Laurence Jegouzo, Avocat droit du Tourisme  Laurence JÉGOUZO

Avocat Droit du Tourisme 


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    ouvrage droit du tourisme L.Jégouzo
 
Sources de l'article "Le droit du tourisme : un droit en gestation"

[1] Barrey (G.), L’émergence d’un véritable droit du tourisme à travers la codification (A.J.D.A. 2007, p.339)
[2] Aubert (J.L.), Introduction au droit. P.U.F. octobre 2002. Que sais je ? n°1808.
[3] OCDE, Tendances et politiques, le tourisme dans les pays de l’OCDE 2008, p.148.
[4] Py (P.), le droit du tourisme, dalloz 2002, 5ème édition.
[5] Les chiffres clés du tourisme en 2007, Direction du tourisme. Ministère de l’économie des finances et de l’emploi.
[6] Discours de Christine Lagarde 19 juin 2008, Site de la direction du tourisme.
[7] Boyer M., Le tourisme, Le seuil collection « peuples et société », édition 1972.
[8] Stendhal (), Mémoires d’un touriste, Michel Lévy Frères éditeurs 1854.
[9] Histoire des auberges de jeunesse, éditeur Les Auberges 1946.
[10] J.O. du 26 juin 1936
[11] Tourisme info stat n°2008-5. Direction du tourisme.
[12] Aménager la France des vacances, préparation au IXème plan 1984-1988, Doc.fr, Paris 1983.
[13] Mémento du tourisme, Ministère de l’économie des finances et de l’emploi 2007.
[14] F. Servoin, Institutions touristiques et droit du tourisme, Masson 1981, p.12.
[15] J.O. du 10 avril 1910
[16] J.O. du 26 juillet 1935, et rect. J.O. du 28 juillet 1935
[17] Loi du 14 mars 1919 portant création des stations hydrominérales, climatiques et de tourisme, établissant des taxes spéciales dans lesdites stations et réglementant l’office national du tourisme, J.O. 26 septembre 1919.
[18] J.O. du 11 juillet 1964
[19] Loi n°92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages et de séjours, J.O. du 14 juillet 1992, p.9457.
[20] Décret n° du 15 juin 1994, J.O.
[21] Directive n°90/314 du conseil, 13 juin 1990, JOCE L158, 23 juin 1990, p.59.
[22] Décret n°94-490 du 15 juin 1994.
[23] Loi n°2003-591 du 2 juillet 2003.
[24] Loi n°2006-437 du 14 avril 2006 portant diverses dispositions relatives au tourisme, J.O. 15 avril 2006 p.5693
[25] Décret n°
2006-1228 et 2006-1229 du 6 octobre 2006
[26] Couve (J.M.), Rapport au Premier Ministre sur l’organisation territoriale, l’observation statistique et les accords bilatéraux de la France dans le domaine du tourisme.
[27] Py (P.)Droit du tourisme, Dalloz 2002.
[28] Servoin (F.) , Institutions touristiques et droit du tourisme, Masson 1981, p.12.


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